Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERLAINES
INIZAN Michelle épouse CEVAER

Numéro de dépôt :
1439878
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
16/05/1996

Présentation de la marque HYPERLAINES

Déposée le 16 mai 1986 par INIZAN Michelle épouse CEVAER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « HYPERLAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INIZAN Michelle épouse CEVAER, domicilié(e) 449, rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY. - France.

La marque HYPERLAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERLAINES est expirée depuis le 16 mai 1996.

INIZAN Michelle épouse CEVAER a également déposé les autres marques suivantes : MULTILAINES , M


INIZAN Michelle épouse CEVAER - 449, rue Emile Zola, 73490 LA RAVOIRE. - France


MEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Fils de laine, laine à tricoter, rubans étoffes draps et tissus de laine, cordons en laine, crochets, oeuillets épingles et aiguilles. Tous articles et matières textiles en laine.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.